J.O. Numéro 104 du 5 Mai 1998
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Texte paru au JORF/LD page 06817
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Arrêté du 17 avril 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF9810413A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 1998),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 104 du 05/05/1998 page 6817 à 6818
Art. 2. - Est homologué après révision, pour une durée maximale de trois ans, le titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 104 du 05/05/1998 page 6817 à 6818
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 avril 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Tabuteau